DÉMARCHES
URBANISME
Dématérialisation des demandes d’urbanisme
au sein de la Communauté de Communes Retz-en-Valois
(cliquer sur le lien ci-dessous)
CP dématérialisation des demandes d’urbanisme 1
Pour les documents numériques ( passeport, carte d’identité ) : Mairie de Neuilly saint Front et Police municipale de Villers Cotterêts
Dossier
Navigation de plaisance
Vérifié le 14 January 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Questions ? Réponses !
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Achat-Vente d'un navire de plaisance (bateau) : quelles formalités accomplir ?
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Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
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Quelles sont les lois applicables lorsqu'on quitte les eaux françaises ?
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Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
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Location d'un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
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Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
Pour en savoir plus
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Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr"
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Site Formations et Métiers de la mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en eaux intérieures
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Francisation des navires, DFAN et gestion des hypothèques maritimes : transfert de mission
Ministère chargé des finances
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Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Équipements de sécurité des bateaux de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
